Modes de rémunération et facturation
05 avril 2012
Facturation selon les modes des honoraires fixes et du tarif horaire
par Michel Desrosiers, m.d., ll.b., Direction des Affaires professionnelles, FMOQ
Dernière mise à jour : avril 2012
- Conditions préalables pour les deux modes
- Peut-on modifier son mode rémunération ?
- Mode additionnel de rémunération en CLSC
- Paramètres de l’exercice de cette option (rémunération à l’acte)
- Temps supplémentaire
- Avantages sociaux (horaires fixes)
- Primes et suppléments
- Demande de paiement
- Conformité du paiement
- Refacturation après annulation ou refus de paiement
- Facturation honoraires fixes
- Congés
- Heures supplémentaires
- Congés pour une période continue et prolongée
- Mise en garde
La facturation à l'acte
par Dr Michel Desrosiers, directeur des Affaires professionnelles de la FMOQ
Dernière mise à jour : 2011
- Comment je fais pour m’inscrire auprès de la RAMQ ?
- Qu’est-ce que la RAMQ va m’envoyer ?
- Manuel de facturation : Quoi lire ?
- Comment je facture à la RAMQ ?
- Comment serai-je payé ?
- Comment je sais ce pourquoi je suis payé ?
- Le patient n’a pas sa carte ?
- L’état de compte
- En cas de refus de paiement
- Recours
- Les agences de facturation
- Qui peut interpréter l’Entente pour moi ?
- Sources d’information sur la facturation
- Erreurs fréquentes
- Enquête de la RAMQ
- Demande d’inscription
- Facturation à l’acte
- Services non assurés
Types et lieux de pratique et rémunération
Dernière mise à jour : 2009
En cabinet, en établissement, en CHSGS, employeur privé, en CHSLD et en CLSC